Mentions légales
Objet du site
Ce site est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public.
Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative
aux sites Internet et ratifiée
par le praticien.
Les informations fournies sur le présent site sont destinées à améliorer, non à remplacer,
la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son chirurgien-dentiste.
Ces informations permettent également de présenter le cabinet.
Ce site est mis à disposition gratuitement des patients du
Cabinet du Docteur Luc POTY à Reims
pour fournir des informations médicales élaborées en collaboration avec l’Ufsbd. Le contenu médical du site (articles, soins et prévention)
a été réalisé par un comité éditorial et scientifique composé de Chirurgiens-Dentistes,
d’Universitaires et de Professionnels de la Santé.
Composition du comité éditorial & scientifique
Le comité éditorial & scientifique est composé de Chirurgiens-Dentistes, d’Universitaires
et de Professionnels de la Santé :
- Président du comité scientifique : Marc BONNEL (Docteur en chirurgie
dentaire) - N° inscription à l’ordre : 924701162
- Directeur : Philippe DOUCET (Docteur en chirurgie dentaire - CES
Parodontologie / DU Chirurgie pré et péri implantaire) - N° inscription à l’ordre
: 754195907
- Julien LAUPIE (Docteur en chirurgie dentaire) - N° inscription à l’ordre : 55450
Le comité travaille en étroite collaboration avec l’UFSBD (Union Française pour la
Santé Bucco Dentaire), notamment en matière de mise à jour des contenus éditoriaux.
- Première publication des articles : novembre 2007
Éditeur et hébergeur du site
Editeur du Site : La société E.N.P.S (Editions Numériques de Presse
Spécialisée)
14 rue Antonin Raynaud - 92300 LEVALLOIS PERRET
Tél. : (+33)1 44 50 11 12 - Fax : (+33)1 42 96 55 48
Email : administration @ webdentiste.fr
SAS au capital de 900 000 euros
SIRET 501 002 471 000 16 RCS NANTERRE
TVA intracommunautaire FR 885 010 024 71
Hébergement du site : ASPSERVEUR SARL
785 voie Antiope – ZAC Athélia III – F.13600 La Ciotat – (33)+811 65 15 83
|
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive
du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet
1998 (art. L.341-1 et suivants). À ce titre, E.N.P.S. autorise exclusivement les
usages et accès définis ci-dessous.
Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes
ainsi que leur mise en forme est soumis au droit de propriété intellectuelle d’E.N.P.S.
au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur
ou en tant que base de données (conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la
propriété intellectuelle). Les marques, logos ou contenus appartenant à d’autres
sociétés partenaires ou auteurs ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.
Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne
physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes,
graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence). L’usage de ceux-ci s’effectue
dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de
la propriété intellectuelle française, et conforme à la Convention de Berne et accords
internationaux subséquents.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de
ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit
de la société E.N.P.S. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit
des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon.
Tous liens hypertextes pointant vers une page de notre site est libre, à condition
qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre et soit présentée de manière non équivoque
afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et notre site ;
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Confidentialité
E.N.P.S. est responsable du traitement des données à caractère personnel. Les informations
personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont
confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions
légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations
à des tiers. Le site Internet peut utiliser un cookie.
L'exercice du droit d'accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé
à l'adresse mentionnée ci-dessus ou par courriel à webdentiste@gmail.com.
Les auteurs sont responsables des contenus présents sur le site. La responsabilité
d‘E.N.P.S. ne saurait être engagée par rapport aux contenus et aux éventuelles erreurs
matérielles insérées dans les documents. E.N.P.S. ne saurait être tenu pour responsable
des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe
par des liens hypertexte et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale. Enfin La responsabilité
d’E.N.P.S. ne saurait être engagée pour la transmission défectueuse des données
due aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur
web de l’utilisateur.
Publicité et financement
Ce site n’accueille aucune forme de publicité. Le site a été financé par le praticien,
sans qu’aucun financement extérieur n’intervienne. Les informations fournies ne
constituent en aucune manière une forme de publicité. Ce site ne constitue en aucun
cas un démarchage.
Dernière mise à jour :
21/02/2012 11:31:51
Le(s) praticien(s) du cabinet sont responsable du contenu de leur site Internet
Liens d'intérêt
L’auteur n’a pas transmis de liens d’intérêts concernant les données diffusées ou publiées sur ce site.
Titulaire et responsable du site
Cabinet du Docteur Luc POTY à Reims
-
D.U. ORTHODONTIE
4 rue Dumont d'Urville
51100
REIMS
Numéro d’inscription au tableau de l’ordre :
5140060501201